Contributions de France, Assemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., 2535, Après l'Erika l'urgence (2 tomes)France, Assemblée nationaleAssemblée nationale GF
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information sur les moyens et la réforme de la justice, 2137France, Assemblée nationale, France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du planAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., 2788, Rapport d'information sur la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteursFrance, Assemblée nationale, France, Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces arméesAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information sur les actions destinées à renforcer le lien entre la nation et son armée, 2490France, Assemblée nationaleAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information sur les musées, 2418France, Assemblée nationale, France, Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et socialesAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., 2521, La France face à ses prisons Tome II : AuditionsFrance, Assemblée nationaleLes documents d'information de l'Assembl�e Nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., 2334, Le ContrÃŽle des exportations d'armementFrance, Assemblée nationaleAssemblée Nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., 2297, Impressions. 11e législature/Assemblée nationale Tome 2297 : Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en France - To...France, Assemblée nationaleLa Documentation Française
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information sur les métiers de l'animation, 2307France, Assemblée nationale, France, Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et socialesAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information sur la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, 2275France, Assemblée nationale, France, Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenneAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information sur la réforme de la Loi n °75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales, 1749France, Assemblée nationale, France, Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et socialesAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information sur les relations entre l'Union européenne et le Mercosur, 2269France, Assemblée nationale, France, Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenneAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., 2254, Rapport d'information sur la politique étrangère, de sécurité et de défense commune de l'Union européenneFrance, Assemblée nationale, France, Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenneAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information sur le contrôle parlementaire des opérations extérieures, 2237France, Assemblée nationale, France, Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces arméesAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information sur les premiers éléments disponibles concernant l'exécution du budget en 1999, 2244France, Assemblée nationale, France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du planAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information sur une mission effectuée au Nigéria, 2192France, Assemblée nationale, France, Assemblée nationale, Commission des affaires étrangèresAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information sur la proposition de la Commission réformant l'organisation commune des marchés dans le secteur de la banane, COM 1999 0582 final-n °E 1353, 2178France, Assemblée nationale, France, Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenneAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, France, Assemblée ...Assemblée nationale
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Impressions. 10e législature / Assemblée nationale., 3291, De la vache folle à la vache émissaire 2 volumes, en application de l'article 145, alinéa 2 du RèglementFrance, Assemblée nationaleJournaux officiels
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information [sur] l'accueil des étudiants étrangers en France, enjeu commercial ou priorité éducative ?, 1806France, Assemblée nationale, France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du planAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, OSCE, sur les travaux de la VIIIème...France, Assemblée nationale, France, Assemblée nationale, Commission des affaires étrangèresAssemblée nationale
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Forum Enjeux et défis du nouveau cycle de négociations de l'OMC, Paris, mardi 9 novembre 1999France, Assemblée nationale, France, Sénat, Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentaleAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., 2022, Kosovo, une guerre d'exceptions Quiles and Quilès, PaulFrance, Assemblée nationale, France, Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces arméesAssemblée nationale
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XXIXème Assemblée de l'Association interparleme...France, Assemblée nationale, Association interp...Assemblée nationale